Charte d’Utilisation de la Plateforme Coopulse

Vous trouverez ci-dessous la charte d’utilisation à laquelle vous adhérez tacitement en vous connectant à la plateforme Coopulse.

1. Objectif et esprit de Coopulse

Coopulse est une plateforme de collaboration, de coopération, d’échange et d’apprentissage collectif.

Les utilisateurs peuvent programmer et publier des réunions, webinaires, débats ou ateliers autour de thématiques choisies, se déroulant en visioconférence, à destination d’autres utilisateurs qui s’y inscrivent pour y participer.

L’organisateur peut, à l’issue de chaque rencontre, publier un compte rendu ou une synthèse accessible à la communauté Coopulse.

La plateforme repose sur trois principes :

Respect, de la parole, des personnes et des idées ;

Rigueur, dans les contenus et la qualité de l’information diffusée ;

Responsabilité, individuelle et collective, dans les échanges et la diffusion des savoirs.

2. Conditions générales d’organisation des événements

L’organisateur fixe librement les conditions d’accès à son événement :

• Date, horaire, nombre maximum de participants ;
• Critères de sélection des participants (le cas échéant) ;
• Solution de visioconférence choisie ;
• Tarif d’accès et modalités de remboursement si l’événement est payant.
• Chaque organisateur est entièrement responsable du contenu de ses publications et de ses événements.

3. Conditions générales d’organisation des événements

L’organisateur fixe librement les conditions d’accès à son événement :

• Date, horaire, nombre maximum de participants ;
• Critères de sélection des participants (le cas échéant) ;
• Solution de visioconférence choisie ;
• Tarif d’accès et modalités de remboursement si l’événement est payant.
• Chaque organisateur est entièrement responsable du contenu de ses publications et de ses événements.

Coopulse ne saurait être tenue responsable en cas de litige entre un participant et un organisateur.

4. Ligne éditoriale et esprit collaboratif

Coopulse défend une ligne éditoriale fondée sur la coopération, la bienveillance et la rigueur intellectuelle.

Les événements et publications doivent viser la transmission de savoirs, la réflexion collective et le dialogue constructif, en dehors de toute logique partisane, idéologique ou commerciale.

Tout contenu promouvant la haine, la désinformation, la manipulation d’opinion ou le prosélytisme d’ordre religieux, politique ou économique sera supprimé.

5. Conduite et responsabilité des utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à adopter une attitude respectueuse et constructive :

• Écouter sans interrompre, débattre sans dénigrer, proposer sans imposer ;
• S’abstenir de toute forme d’agression verbale, harcèlement, ou comportement discriminatoire ;
• Respecter la confidentialité des propos tenus dans un cadre non public.
• Les échanges, même contradictoires, doivent favoriser la compréhension mutuelle et la coopération.

6. Authenticité, vérification d’identité et qualifications

Afin de garantir la fiabilité des contenus et la confiance entre utilisateurs, Coopulse se réserve le droit :

• De demander à tout utilisateur des justificatifs d’identité (pièce d’identité officielle, justificatif de domicile, etc.) avant ou après publication d’un événement ;
• D’exiger, pour les organisateurs de webinaires, formations ou conférences à caractère professionnel, la présentation de preuves de qualifications, certifications, diplômes, ou expériences vérifiables ;
• De procéder à des vérifications auprès d’organismes officiels, d’associations, d’employeurs ou de structures partenaires afin de confirmer la véracité des informations communiquées ;
• De suspendre ou supprimer tout compte, événement ou contenu en cas de fausse déclaration, usurpation d’identité ou dissimulation volontaire d’informations importantes.

L’utilisateur reconnaît et accepte que ces vérifications puissent être nécessaires pour préserver la crédibilité, la sécurité et la qualité des échanges au sein de la plateforme.

7. Gestion des contributions citoyennes

Dans le cadre des ateliers, débats et mobilisations citoyennes, les interventions des participants peuvent faire l’objet d’une synthèse collective anonyme.

En participant, chaque utilisateur autorise Coopulse à intégrer ses contributions à ces synthèses, sous réserve que leurs propos soient respectés dans leur sens et leur esprit.

Ces documents peuvent être diffusés publiquement pour nourrir le débat social ou institutionnel.

8. Contenus interdits

Sont strictement interdits :

• Tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur.
• Tout propos à caractère violent, haineux, discriminatoire ou portant atteinte à la dignité humaine.
• Toute promotion ou vente de produits illicites.
• Tout contenu incitant à la haine, au racisme, à la xénophobie, au sexisme ou à la discrimination.
• Tout contenu à caractère obscène, pédopornographique ou portant atteinte à la pudeur.
• Tout contenu relevant de la désinformation volontaire ou de la manipulation d’opinion.
• Toute atteinte aux droits d’auteur, à la vie privée ou à la propriété intellectuelle.

9. Responsabilités techniques et logistiques

Coopulse ne fournit pas directement le logiciel de visioconférence utilisé pour les événements et ne peut être tenue responsable des dysfonctionnements techniques liés à ces solutions.

Les organisateurs doivent vérifier la compatibilité de leur outil et la sécurité des liens partagés.

10. Promotion, référencement et image de Coopulse

En publiant un événement, l’organisateur autorise Coopulse à l’utiliser à des fins de promotion et de référencement sur ses supports (site, newsletter, réseaux sociaux, partenaires).

Toute utilisation sera faite dans le respect du contenu initial, sans altération ni exploitation commerciale non autorisée.

Les utilisateurs conservent bien entendu la propriété intellectuelle de leurs créations et publications.

11. Règlement des litiges

En cas de différend, Coopulse s’efforcera de trouver une solution amiable entre les parties.

À défaut, seuls les tribunaux français compétents pourront être saisis.

Toute contestation devra être précédée d’une tentative de médiation écrite auprès de la plateforme.

12. Règlement des litiges

La structure générale du site Coopulse, ainsi que ses textes, graphismes, sons et vidéos, sont la propriété exclusive de son éditeur.

Toute reproduction ou exploitation partielle ou totale sans autorisation préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conclusion

En rejoignant Coopulse, chaque utilisateur s’engage à contribuer à un espace fondé sur la confiance, la connaissance et la coopération.

Notre mission commune : faire de l’intelligence collective un levier de transformation positive pour la société.